Mentions légales
1 – Propriété :
Le site ‘Latelierdisabelfleurs.com’ est la propriété exclusive de l’entreprise L’Atelier d’Isa Bel Fleurs dont le siège est situé au 9 rue Hoche – 78420 Carrières-sur-Seine – FRANCE
Propriétaire : Isabelle RICHARD – Entrepreneur Individuel (Micro-entrepreneur) 9 rue Hoche à 78420 Carrières-sur-Seine
Numéro d’immatriculation au Répertoire des Métiers de Versailles RM78 : 912 038 643
Numéro SIRET : 912 038 643 00017
Numéro de téléphone : 06.75.11.16.89
Courrier électronique :
TVA non applicable (article 293B du Code Général des Impôts).
2 – Hébergeur du site :
Il est hébergé chez 02switch (EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé à 63000 Clermont-Ferrand) réferencé par le RCS Clermont Ferrand selon le numéro Siret 510 909 80700024 et joignable par le moyen suivant : 04.44.44.60.40.
3 – Propriété intellectuelle et contrefaçon :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de L’Atelier d’Isa Bel Fleurs.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de L’Atelier d’Isa Bel Fleurs.
4 – Liens hypertextes :
Des liens hypertextes contenus sur ce site peuvent renvoyer vers d’autres sites web ou d’autre sources internet. Dans la mesure où la société L’Atelier d’Isa Bel Fleurs ne peut contrôler ces sites et sources externes, la société L’Atelier d’Isa Bel Fleurs ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peux supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de des sites ou sources externes.